Déposée par voie électronique le 26 juillet 2020 par C²
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-33 du 14 août 2020.
Le déposant est C² domicilié(e) 24 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - Ivry-sur-Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL THELYS AVOCATS, Madame Diane PINARD domicilié(e) 35 rue St Jacques - 13006 - Marseille - France.
La marque NOVATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATLAS arrivera à expiration en date du 26 juillet 2030.
C² a également déposé les autres marques suivantes : ALPES TOPO
C² - 24 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - Ivry-sur-Seine - France
SARL THELYS AVOCATS, Madame Diane PINARD - 35 rue St Jacques - 13006 - Marseille - France
Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ;
Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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